Décret n°93-853 du 11 juin 1993 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 19 juin 1993.

TexteDécret n°93-853 du 11 juin 1993
IdentifiantLEGIARTI000028941368
Texte parentLEGITEXT000028941366
Référencearticle Annexe du décret n°93-853 du 11 juin 1993 (version du 19 juin 1993)Légifrance →

1. Professeurs de sport régis par le décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 modifié.

2. Conseillers d ’ éducation populaire et de jeunesse régis par le décret n° 85-721 du 10 juillet 1985 modifié.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028941368, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.