Arrêté du 23 avril 2014 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 avril 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000028959239
Texte parentLEGITEXT000028959230
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 23 avril 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E S A N N E X E I Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU de qualification de l'emploi

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points (IM) par emploi

6. Adjoint au directeur chargé de la politique de la ville

7. A

8. 1

9. 50

10. Responsable du pôle habitat ― Service territorial Est montagne

11. A

12. 1

13. 40

14. Responsable du pôle développement de l'offre de logement ― Service logement construction

15. A

16. 1

17. 40

18. Instructeur rénovation urbaine ― Service territorial Est montagne

19. B

20. 1

21. 30

22. Administrateur de données à la mission foncière ― Service logement construction

23. B

24. 1

25. 30

26. Chargé du pôle habitat ― Service territorial Ouest

27. B

28. 1

29. 30

30. Instructeur rénovation urbaine ― Service territorial Ouest

31. B

32. 1

33. 30

34. Chargé de mission habitat ― Service territorial Est montagne

35. B

36. 1

37. 30

38. Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes

39. FONCTIONS EXERCÉES

40. NIVEAU de qualification de l'emploi

41. NOMBRE d'emplois

42. NOMBRE de points (IM) par emploi

43. Responsable de la mission logement ― Service du logement

44. A

45. 1

46. 40

47. Animateur du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALDP) et des droits au logement opposable (DALO), adjoint au chef de la mission logement au service du logement

48. B

49. 1

50. 30

51. A N N E X E I I Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes

52. FONCTIONS EXERCÉES

53. NIVEAU de qualification de l'emploi

54. NOMBRE d'emplois

55. NOMBRE de points (IM) par emploi

56. Adjoint au chef du service logement et construction

57. A

58. 1

59. 50

60. Responsable du pôle habitat ― Service territorial Est montagne

61. A

62. 1

63. 40

64. Responsable du pôle développement de l'offre de logement ― Service logement construction

65. A

66. 1

67. 40

68. Instructeur rénovation urbaine ― Service territorial Est montagne

69. B

70. 1

71. 30

72. Administrateur de données à la mission foncière ― Service logement construction

73. B

74. 1

75. 30

76. Chargé du pôle habitat ― Service territorial Ouest

77. B

78. 1

79. 30

80. Instructeur rénovation urbaine ― Service territorial Ouest

81. B

82. 1

83. 30

84. Chargé de mission habitat ― Service territorial Est montagne

85. B

86. 1

87. 30

88. Direction départementale de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes

89. FONCTIONS EXERCÉES

90. NIVEAU de qualification de l'emploi

91. NOMBRE d'emplois

92. NOMBRE de points (IM) par emploi

93. Responsable de la mission logement ― Service du logement

94. A

95. 1

96. 40

97. Animateur du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALDP) et des droits au logement opposable (DALO), adjoint au chef de la mission logement au service du logement

98. B

99. 1

100. 30

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Ain à Aude

Aller plus loin

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