Décret n°2014-505 du 20 mai 2014 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 22 mai 2014.

TexteDécret n°2014-505 du 20 mai 2014
IdentifiantLEGIARTI000028965478
Texte parentLEGITEXT000028965476
Référencearticle 1 du décret n°2014-505 du 20 mai 2014 (version du 22 mai 2014)Légifrance →

1. Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Marais poitevin », en totalité les territoires des communes suivantes :

2. 1. Dans le département de la Charente-Maritime :

3. Anais, Andilly, Angliers, Benon, Charron, Courçon, Cramchaban, Esnandes, Ferrières, La Grève-sur-Mignon, La Laigne, La Ronde, Le Gué-d'Alleré, Longèves, Marans, Nuaillé-d'Aunis, Saint-Cyr-du-Doret, Saint-Jean-de-Liversay, Saint-Sauveur-d'Aunis, Taugon, Villedoux.

4. 2. Dans le département des Deux-Sèvres :

5. Amuré, Arçais, Bessines, Coulon, Epannes, Frontenay-Rohan-Rohan, Le Bourdet, Le Vanneau-Irleau, Magné, Mauzé-sur-le-Mignon, Niort, Prin-Deyrançon, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Usseau, Vallans.

6. 3. Dans le département de la Vendée :

7. Angles, Auzay, Benet, Bouillé-Courdault, Chaillé-les-Marais, Chaix, Champagné-les-Marais, Chasnais, Curzon, Damvix, Doix, Fontaines, Fontenay-le-Comte, Grues, L'Aiguillon-sur-Mer, L'Ile-d'Elle, La Bretonnière-la-Claye, La Couture, La Faute-sur-Mer, La Taillée, La Tranche-sur-Mer, Lairoux, Le Champ-Saint-Père, Le Gué-de-Velluire, Le Langon, Le Mazeau, Le Poiré-sur-Velluire, Les Magnils-Reigniers, Liez, Longeville-sur-Mer, Luçon, Maillé, Maillezais, Mareuil-sur-Lay-Dissais, Montreuil, Moreilles, Mouzeuil-Saint-Martin, Nalliers, Nieul-sur-l'Autise, Oulmes, Péault, Puyravault, Rosnay, Saint-Benoist-sur-Mer, Saint-Denis-du-Payré, Saint-Michel-en-l'Herm, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Sigismond, Sainte-Radégonde-des-Noyers, Triaize, Saint-Vincent-sur-Graon, Velluire, Vix, Vouillé-les-Marais.

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