Arrêté du 26 mai 2014 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 2 juin 2014 au 12 novembre 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 26 mai 2014
IdentifiantLEGIARTI000029013075
Texte parentLEGITEXT000029013069
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 mai 2014 (version du 2 juin 2014)Légifrance →

1. Les épreuves de sélection prévues à l'article 11-1 du décret susvisé sont organisées au titre de chacune des spécialités fixées à l'article 1er de l'arrêté du 4 août 2010 susvisé.

2. Les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients des épreuves sont fixés, par spécialité, aux annexes I à III du présent arrêté.

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