Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 mai 2014
IdentifiantLEGIARTI000029054724
Texte parentLEGITEXT000029054716
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 mai 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La liste des membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS figurant à l'article 5 de l'arrêté du 31 octobre 2011 susvisé est remplacée par la liste suivante :
2. M. le docteur Pierre BONHOMME.
3. Mme le docteur Laure COM-RUELLE.
4. Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT.
5. Mme le professeur Marie-Eve JOEL.
6. M. le professeur François KOHLER.
7. Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET.
8. M. le docteur Benoît MICHEL.
9. Mme Anne MONTFAJON.
10. Mme Danielle PRINCIAUX.
11. M. Thomas RAPP.
12. M. le professeur Yves ROLLAND.
13. M. le docteur Jean-Marie VETEL.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 31 octobre 2011 : art. 5
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.