Arrêté du 27 mai 2014 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 12 juin 2014.

TexteArrêté du 27 mai 2014
IdentifiantLEGIARTI000029067586
Texte parentLEGITEXT000029067582
Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 mai 2014 (version du 12 juin 2014)Légifrance →

1. L'arrêté du 16 mai 2001 fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation militaire et la formation sportive des élèves de l'Ecole polytechnique est abrogé sous réserve des dispositions du premier alinéa de l'article 3 du présent arrêté.

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