Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication.
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
11. Cabinet.
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine. 1 astreinte de fin semaine. 1 astreinte de jour férié isolé.
14. Secrétariat général
15. Logis.
16. Astreinte technique.
17. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
18. Service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
19. Astreinte opérationnelle et technique.
20. 3 astreintes de semaine.
21. Ecole nationale de l'aviation civile
22. Direction de la formation au pilotage et des vols : Bureau des opérations centralisées (site de Muret).
23. Astreinte opérationnelle et technique.
24. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
25. Centre de Melun.
26. Astreinte opérationnelle et technique.
27. 2 astreintes de semaine.
28. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
29. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
30. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine.
31. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
32. Echelon central.
33. Astreinte opérationnelle.
34. 1 astreinte de semaine.
35. CESNAC.
36. Astreinte opérationnelle et technique.
37. 1 astreinte de semaine.
38. CRNA Est.
39. Astreinte opérationnelle.
40. 1 astreinte de semaine.
41. Astreinte technique.
42. 1 astreinte de semaine.
43. Astreinte technique (radar).
44. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
45. CRNA Sud-Est.
46. Astreinte opérationnelle.
47. 1 astreinte de semaine.
48. Astreinte technique.
49. 1 astreinte de semaine.
50. Astreinte technique (antennes avancées).
51. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
52. Astreinte technique de centrale énergie.
53. 1 astreinte de semaine.
54. CRNA Sud-Ouest.
55. Astreinte opérationnelle.
56. 1 astreinte de semaine.
57. Astreinte technique.
58. 1 astreinte de semaine.
59. Astreinte technique de centrale énergie.
60. 1 astreinte de semaine.
61. Astreinte technique (radar).
62. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
63. CRNA Ouest.
64. Astreinte opérationnelle.
65. 1 astreinte de semaine.
66. Astreinte technique.
67. 1 astreinte de semaine.
68. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
69. 1 astreinte de semaine.
70. Astreinte technique de centrale énergie.
71. 1 astreinte de semaine.
72. SNA région parisienne
73. CRNA Nord.
74. Astreinte opérationnelle.
75. 1 astreinte de semaine.
76. Astreinte technique.
77. 1 astreinte de semaine.
78. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
79. 1 astreinte de semaine.
80. Astreinte technique (radar).
81. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
82. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM).
83. Astreinte opérationnelle.
84. 1 astreinte de semaine.
85. Paris-Charles-de-Gaulle.
86. Astreinte opérationnelle et technique.
87. 2 astreintes de semaine.
88. Organisme d'Orly.
89. Astreinte opérationnelle et technique.
90. 2 astreintes de semaine.
91. Organisme d'Orly.
92. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
93. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
94. SNA Nord
95. Siège.
96. Astreinte opérationnelle.
97. 1 astreinte de semaine.
98. Athis-Mons.
99. Astreinte technique pour la maintenance Ile-de-France.
100. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés.
101. SNA Nord-Est
102. Siège.
103. Astreinte opérationnelle.
104. 1 astreinte de semaine.
105. Aérodrome de Bâle-Mulhouse.
106. Astreinte opérationnelle.
107. 1 astreinte de semaine.
108. SNA Ouest
109. Siège.
110. Astreinte opérationnelle.
111. 1 astreinte de semaine.
112. Aérodrome de Nantes Atlantique.
113. Astreinte technique de maintenance.
114. 2 astreintes de semaine.
115. SNA Centre-Est
116. Siège.
117. Astreinte opérationnelle.
118. 1 astreinte de semaine.
119. Aérodrome de Clermont-Ferrand.
120. Astreinte opérationnelle.
121. 1 astreinte de semaine.
122. SNA Sud-Est
123. Siège.
124. Astreinte opérationnelle.
125. 1 astreinte de semaine.
126. Ajaccio.
127. Astreinte opérationnelle.
128. 1 astreinte de semaine.
129. Bastia.
130. Astreinte opérationnelle.
131. 1 astreinte de semaine.
132. SNA Sud
133. Siège.
134. Astreinte opérationnelle.
135. 1 astreinte de semaine.
136. SNA Sud-Ouest
137. Siège.
138. Astreinte opérationnelle.
139. 1 astreinte de semaine.
140. Siège.
141. Astreinte technique pour la centrale énergie.
142. 2 astreintes de semaine.
143. SNA Sud-Sud-Est
144. Siège.
145. Astreinte opérationnelle.
146. 1 astreinte de semaine.
147. Montpellier-Méditerranée.
148. Astreinte opérationnelle.
149. 1 astreinte de semaine.
150. SNA Antilles-Guyane
151. Siège.
152. Astreinte opérationnelle.
153. 1 astreinte de semaine.
154. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet.
155. Astreinte opérationnelle.
156. 1 astreinte de semaine.
157. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué.
158. Astreinte opérationnelle.
159. 1 astreinte de semaine.
160. SNA océan Indien
161. Siège.
162. Astreinte opérationnelle.
163. 1 astreinte de semaine.
164. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
165. Siège.
166. Astreinte technique de maintenance.
167. 1 astreinte de semaine.
168. Astreinte technique de centrale énergie.
169. 1 astreinte de semaine.
170. Direction de la sécurité de l'aviation civile
171. DSAC Nord
172. DSAC.
173. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
174. 2 astreintes de semaine.
175. DSAC.
176. Astreinte de direction.
177. 1 astreinte de semaine.
178. Région Nord-Pas-de-Calais (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
179. Astreinte enquêtes-accidents.
180. 1 astreinte de semaine.
181. Région Picardie (Beauvais).
182. Astreinte enquêtes-accidents.
183. 1 astreinte de semaine.
184. Région Ile-de-France.
185. Astreinte enquêtes-accidents.
186. 1 astreinte de semaine.
187. DSAC Sud-Ouest
188. DSAC.
189. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
190. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
191. DSAC (Bordeaux).
192. Astreinte de direction
193. 1 astreinte de semaine.
194. Région Aquitaine (Bordeaux).
195. Astreinte enquêtes-accidents.
196. 1 astreinte de semaine.
197. Région Aquitaine (Pau).
198. Astreinte enquêtes-accidents.
199. 1 astreinte de semaine.
200. Région Poitou-Charentes (Poitiers).
201. Astreinte enquêtes-accidents.
202. 1 astreinte de semaine.
203. DSAC Sud
204. DSAC.
205. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
206. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
207. DSAC.
208. Astreinte enquêtes-accidents.
209. 1 astreinte de semaine.
210. DSAC (Toulouse).
211. Astreinte de direction.
212. 1 astreinte de semaine.
213. Région Midi-Pyrénées (Toulouse).
214. Astreinte enquêtes-accidents.
215. 1 astreinte de semaine.
216. DSAC Ouest
217. DSAC.
218. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
219. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
220. DSAC (Brest et Rennes).
221. Astreinte de direction.
222. 1 astreinte de semaine.
223. Région Bretagne (Brest).
224. Astreinte enquêtes-accidents.
225. 1 astreinte de semaine.
226. Région Pays de la Loire (Nantes).
227. Astreinte enquêtes-accidents.
228. 1 astreinte de semaine.
229. Région Centre (Tours).
230. Astreinte enquêtes-accidents.
231. 1 astreinte de semaine.
232. Régions Basse et Haute-Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen).
233. Astreinte enquêtes-accidents.
234. 1 astreinte de semaine.
235. DSAC Nord-Est
236. DSAC.
237. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
238. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
239. DSAC (Strasbourg).
240. Astreinte de direction.
241. 1 astreinte de semaine.
242. Régions Bourgogne et Franche-Comté (Dijon).
243. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne et Franche-Comté)
244. 1 astreinte de semaine.
245. Région Alsace (Strasbourg).
246. Astreinte enquêtes-accidents.
247. 1 astreinte de semaine.
248. Région Lorraine et Champagne-Ardenne (Metz-Nancy-Lorraine).
249. Astreinte enquêtes-accidents.
250. 1 astreinte de semaine.
251. DSAC Centre-Est
252. DSAC.
253. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
254. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
255. DSAC (Lyon).
256. Astreinte de direction.
257. 1 astreinte de semaine.
258. Région Rhône-Alpes (Lyon).
259. Astreinte enquêtes-accidents.
260. 1 astreinte de semaine.
261. Région Auvergne (Clermont-Ferrand).
262. Astreinte enquêtes-accidents.
263. 1 astreinte de semaine.
264. DSAC Sud-Est
265. DSAC.
266. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
267. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
268. DSAC (Aix-en-Provence).
269. Astreinte de direction.
270. 1 astreinte de semaine.
271. Région PACA (Marseille-Provence).
272. Astreinte enquêtes-accidents.
273. 1 astreinte de semaine.
274. Région PACA (Nice-Côte d'Azur).
275. Astreinte enquêtes-accidents.
276. 1 astreinte de semaine.
277. Région Languedoc-Roussillon (Montpellier-Méditerranée).
278. Astreinte enquêtes-accidents.
279. 1 astreinte de semaine.
280. Collectivité territoriale Corse (Corse).
281. Astreinte enquêtes-accidents.
282. 1 astreinte de semaine.
283. DSAC Antilles-Guyane
284. DSAC.
285. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
286. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
287. DSAC (Fort-de-France).
288. Astreinte de direction.
289. 1 astreinte de semaine.
290. Martinique (Fort-de-France).
291. Astreinte enquêtes-accidents.
292. 1 astreinte de semaine.
293. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre).
294. Astreinte enquêtes-accidents.
295. 1 astreinte de semaine.
296. Guyane (Cayenne).
297. Astreinte enquêtes-accidents.
298. 1 astreinte de semaine.
299. DSAC océan Indien
300. DSAC.
301. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
302. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
303. DSAC (Saint-Denis).
304. Astreinte de direction.
305. 1 astreinte de semaine.
306. DSAC (Saint-Denis).
307. Astreinte enquêtes-accidents.
308. 1 astreinte de semaine.
309. DSAC et SNA océan Indien
310. Dzaoudzi-Pamandzi.
311. Astreinte opérationnelle.
312. 1 astreinte de semaine.
313. SEAC Polynésie française
314. SEAC.
315. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
316. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
317. Tahiti-Faaa.
318. Astreinte de direction (SEAC).
319. 1 astreinte de semaine.
320. Tahiti-Faaa.
321. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
322. 1 astreinte de semaine.
323. Tahiti-Faaa.
324. Astreinte technique de maintenance.
325. 1 astreinte de semaine.
326. Tahiti-Faaa.
327. Astreinte opérationnelle.
328. 1 astreinte de semaine.
329. Service mixte « direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
330. Service mixte « DAC/ NC ».
331. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
332. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
333. Nouméa.
334. Astreinte de direction (service mixte « DAC/ NC »).
335. 1 astreinte de semaine.
336. Nouméa.
337. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
338. 1 astreinte de semaine.
339. Nouméa.
340. Astreinte opérationnelle.
341. 1 astreinte de semaine.
342. Nouméa.
343. Astreinte technique de centrale énergie
344. 1 astreinte de semaine.
345. SEAC des îles Wallis-et-Futuna
346. SEAC.
347. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
348. 1 astreinte de semaine.
349. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de sept jours sur sept.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe