ARRÊTÉ du 26 mai 2014 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 26 mai 2014

IdentifiantLEGIARTI000029143882

Texte parentLEGITEXT000029143877

Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 mai 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 30 octobre 2002 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont classés selon les catégories suivantes :

3. Première catégorie : Ile-de-France, Montpellier, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Toulouse, Wattignies ;

4. Deuxième catégorie : Bordeaux, Centre, Dijon, Nancy, Pays de la Loire, Poitiers, Rhône-Alpes, Strasbourg ;

5. Troisième catégorie : La Réunion, Pointe-à-Pitre, Reims, Vichy. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 30 octobre 2002 : art. 1

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