ARRÊTÉ du 13 juin 2014 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 13 juin 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000029149690
Texte parentLEGITEXT000029149682
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 juin 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE liste des sociétés installatrices habilitées pour l'installation et le contrôle de fonctionnement des appareils AIS

2. SOCIÉTÉ

3. ADRESSE

4. TYPES D'APPAREILS AGRÉÉS (*)

5. 1

6. AEMI

7. 56, avenue Pierre-Berthelot, 14000 Caen

8. Furuno, OceanSat

9. 2

10. ATEYS

11. 35, rue de Valmy, 6600 Le Havre

12. Nauticast, Furuno, Comnav

13. 3

14. BARILLEC SAS

15. ZI du Moros, 29990 Concarneau

16. OceanSat

17. 4

18. CLAUDIN SERVICES

19. 41, avenue Henri-Barbusse, 69250 Albigny-sur-Saône

20. Orolia type Z 601, Mc Murdo Smartfind M5 Class A/ inland AIS

21. 5

22. Etablissement Max Guerdin et fils

23. 13, rue de Clermont, 60200 Compiègne

24. OceanSat

25. 6

26. ETNA

27. 31, rue des Ponts, 76620 Le Havre

28. JRC Japon

29. 7

30. FLUVIAL ELEC

31. 4, quai Fernand-Saguet, 94700 Maisons-Alfort

32. OceanSat

33. 8

34. G2HE

35. 3, rue Sophie-Germain, 75014 Paris

36. OceanSat

37. 9

38. MAP Marine

39. 1, quai de la Grande-Bigue, bât. B, 13002 Marseille

40. Nauticast, Furuno, Transas, Comnav

41. 10

42. PROMAT

43. 68, boulevard Jules-Durand, 76056 Le Havre

44. Furuno, OceanSat

45. 11

46. SIECMI

47. 3, quai Est, 29900 Concarneau

48. Saab R4 IAIS, CNS VDL6000, SRT Comnav Voyager X3

49. 12

50. Sud Communication

51. 95, rue Rajol, espace Fréjorgues Est, 34130 Mauguio

52. ICOM

53. 13

54. THEMYS

55. Quartier de la chaume, CD 45, pont de l'Etoile, 13360 Roquevaire

56. SAM Electronics, Saab R4 IAIS

57. (*) Certains types d'appareils n'ont pas reçu d'agrément conformément au règlement de visite des bateaux du Rhin.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 février 2011
    Divisions : Art. Annexe 4

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