Article en vigueur depuis le 29 juin 2014, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteARRÊTÉ du 16 juin 2014
IdentifiantLEGIARTI000029167389
Texte parentLEGITEXT000029167386
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 juin 2014 (version du 29 juin 2014)Légifrance →
1. Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
2. Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
3. Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté et ses annexes sont également publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peuvent être consultés au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, direction générale de l'enseignement et de la recherche, sous-direction de l'enseignement supérieur, bureau des formations de l'enseignement supérieur, 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, et sur le site de l'enseignement agricole ChloroFil.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.