ARRÊTÉ du 30 juin 2014 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2014.

TexteARRÊTÉ du 30 juin 2014
RattachementTitre II : CRÉATION D'UNE CLASSE DE MISE À NIVEAU MARITIME EN VUE DE L'ADMISSION DANS LES SECTIONS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIME DE LA SPÉCIALITÉ « PÊCHE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN »
IdentifiantLEGIARTI000029212246
Texte parentLEGITEXT000029212230
Référencearticle 9 de l'arrêté du 30 juin 2014 (version du 10 juillet 2014)Légifrance →

1. Les objectifs de la formation de mise à niveau maritime de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin », les contenus de cette formation et les horaires de la formation sont fixés en annexe I du présent arrêté (1).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029212246, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.