1. Le comité scientifique se réunit au moins deux fois par an, sur convocation de son président, qui en fixe l'ordre du jour.
2. Le président du conseil d'administration et le directeur de la recherche de l'établissement peuvent assister aux séances du comité avec voix consultative.
3. Le président du comité peut également appeler à participer aux séances, avec voix consultative, toute personne dont il juge la présence utile.
4. Le comité scientifique ne délibère valablement que si la moitié au moins de ses membres est présente. Si ce quorum n'est pas atteint, le comité est à nouveau convoqué avec le même ordre du jour, dans un délai maximum de vingt jours ; il délibère alors sans condition de quorum.
5. Les délibérations du comité scientifique sont prises à la majorité des membres présents ; en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
6. Le comité scientifique établit son règlement intérieur.