Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2008 modifié susvisé fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après :
2. I.-Les établissements suivants sont retirés de la liste :
3. -maison de retraite, à Saint-Vulbas (Ain) ;
4. -maison de retraite, à Flavy-le-Martel (Aisne) ;
5. -maison de retraite, à Seboncourt (Aisne) ;
6. -maison de retraite, à Villers-Cotterêts (Aisne) ;
7. -maison de retraite, à Rieux-Minervois (Aude) ;
8. -maison de retraite, à Fanjeaux (Aude) ;
9. -maison de retraite, à Trèbes (Aude) ;
10. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Caen (Calvados) ;
11. -institut de rééducation psychopédagogique Les Légendes, à Douzat (Charente) ;
12. -maison de retraite, à Beynat (Corrèze) ;
13. -maison de retraite, à Corlay (Côtes-d'Armor) ;
14. -maison de retraite, à Rougemont (Doubs) ;
15. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Corps-Nuds (Ille-et-Vilaine) ;
16. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chaillac (Indre) ;
17. -maison de retraite, à Contres (Loir-et-Cher) ;
18. -maison de retraite, à Allègre (Haute-Loire) ;
19. -maison de retraite, à La Chaise-Dieu (Haute-Loire) ;
20. -maison de retraite, à Varades (Loire-Atlantique) ;
21. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Malesherbes (Loiret) ;
22. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Clairac (Lot-et-Garonne) ;
23. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Feugarolles (Lot-et-Garonne) ;
24. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Tournon-d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;
25. -hôpital local, au Malzieu-Ville (Lozère) ;
26. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montjean-sur-Loire (Maine-et-Loire) ;
27. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Barfleur (Manche) ;
28. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Anzin (Nord) ;
29. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bavay (Nord) ;
30. -établissement et services d'aide par le travail, à Montigny-en-Ostrevent (Nord) ;
31. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sainghin-en-Weppes (Nord) ;
32. -maison de retraite, à Sains-du-Nord (Nord) ;
33. -hôpital local, à Nanteuil-le-Haudouin (Oise) ;
34. -maison de retraite, à Bretoncelles (Orne) ;
35. -maison de retraite, à Ardres (Pas-de-Calais) ;
36. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sauxillanges (Puy-de-Dôme) ;
37. -maison de retraite, à Seltz (Bas-Rhin) ;
38. -foyer Les Magnolias, à Bischwiller (Bas-Rhin) ;
39. -maison de retraite, à Cublize (Rhône) ;
40. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Mont-Saint-Vincent (Saône-et-Loire) ;
41. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Germain-du-Bois (Saône-et-Loire) ;
42. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Loué (Sarthe) ;
43. -maison de retraite, à Montmirail (Sarthe) ;
44. -foyer George Sand, à Paris (Paris) ;
45. -centre d'hébergement et de réinsertion sociale Pixérécourt, à Paris (Paris) ;
46. -centre d'hébergement et de réinsertion sociale Charonne, à Paris (Paris) ;
47. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montville (Seine-Maritime) ;
48. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne) ;
49. -centre Simone Delthil, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;
50. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Ménigoute (Deux-Sèvres) ;
51. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Laguépie (Tarn-et-Garonne) ;
52. -maison de retraite, à Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne) ;
53. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Flassans-sur-Issole (Var) ;
54. -maison de retraite, à Caderousse (Vaucluse) ;
55. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sablet (Vaucluse) ;
56. -maison de retraite, à Saint-Laurent-sur-Sèvre (Vendée) ;
57. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Dompaire (Vosges) ;
58. -maison de retraite, à Liffol-le-Grand (Vosges) ;
59. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Noyers-sur-Serein (Yonne) ;
60. -établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vermenton (Yonne).
61. II.-L'établissement suivant est ajouté à la liste :
62. -pôle jeunes, à Paris (Paris).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2008 : art. 1