ARRÊTÉ du 5 août 2014 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 5 août 2014
IdentifiantLEGIARTI000029402337
Texte parentLEGITEXT000029402332
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 août 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le titre III de l'article 1er de l'arrêté du 7 janvier 2014 susvisé est modifié comme suit :

2. « III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

3. -centres hospitaliers de Meaux, de Lagny-Marne-la-Vallée et de Coulommiers (direction commune) (77) ;

4. -centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;

5. -centres hospitaliers de Mulhouse, de Cernay, de Thann et maison de retraite de Bischwiller-lès-Thann (direction commune) (68) ;

6. -centre hospitalier de Valenciennes (59) ;

7. -centre hospitalier Annecy-Genevois (74) ;

8. -centre hospitalier du Havre (76) ;

9. -centre hospitalier du Mans (72) ;

10. -hôpitaux civils de Colmar et centre hospitalier de Guebwiller (direction commune) (68) ;

11. -centre hospitalier Sud francilien à Evry (91) ;

12. -centres hospitaliers de Chambéry et d'Aix-les-Bains (direction commune) (73) ;

13. -groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centre de soins de suite de Marlonges et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;

14. -centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maison de retraite d'Audincourt (direction commune) (25) ;

15. -centres hospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne-les-Alpes et maison de retraite de Thoard (direction commune) (13) ;

16. -centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne (83) ;

17. -centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;

18. -centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaigu (85) ;

19. -centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain (78) ;

20. -centre hospitalier de la Côte basque (64) ;

21. -centre hospitalier de Pontoise (95) ;

22. -centre hospitalier de Perpignan (66) ;

23. -centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;

24. -centre hospitalier de Cornouaille et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;

25. -centres hospitaliers de Longjumeau et d'Orsay (direction commune) (91) ;

26. -centres hospitaliers de Périgueux, de Sarlat et de Lanmary (direction commune) (24) ;

27. -centre hospitalier Bretagne-Atlantique (56) ;

28. -centres hospitaliers de Saint-Malo, de Dinan et de Cancale (direction commune) (35) ;

29. -centres hospitaliers de Bretagne-Sud et de Port-Louis-Riantec (direction commune) (56) ;

30. -centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;

31. -centre hospitalier de Versailles (78) ;

32. -centre hospitalier de Roubaix (59) ;

33. -centre hospitalier de Niort (79) ;

34. -centre hospitalier de Lens (62) ;

35. -centres hospitaliers d'Auxerre, d'Avallon et de Tonnerre (direction commune) (89) ;

36. -centre hospitalier de Cayenne (970) ;

37. -centres hospitaliers de Saintes, de Saint-Jean-d'Angély et maisons de retraite de Matha et de Saint-Savinien (direction commune) (17) ;

38. -centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95) ;

39. -centre hospitalier de Troyes (10) ;

40. -centres hospitaliers de Châteauroux, de Châtillon-sur-Indre, de Buzançais et du Blanc et maisons de retraite de Mézières-en-Brenne, d'Argenton-sur-Creuse et de Clion-sur-Indre (direction commune) (36) ;

41. -centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, de Pont-de-Vaux et d'Hauteville et maison de retraite de Cerdon (direction commune) (01) ;

42. -groupe hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (95) ;

43. -centres hospitaliers de Fontainebleau, de Nemours, de Montereau et maison de retraite de Beaumont-du-Gâtinais (direction commune) (77) ;

44. -groupement hospitalier public du Sud de l'Oise et hôpital local de Nanteuil-le-Haudouin (direction commune) (60) ;

45. -centre hospitalier de Saint-Nazaire (44) ;

46. -centre hospitalier de Saint-Quentin (02) ;

47. -centres hospitaliers intercommunaux « Les hôpitaux du pays du Mont-Blanc » et « Les hôpitaux du Léman » (direction commune) (74. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 janvier 2014 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029402337, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.