Article 9

Texte publié au Journal officiel

1. Sont abrogés :

2. -l'arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires ; -l'arrêté du 23 août 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis-et-Futuna des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

• Arrêté du 12 mai 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8
• Arrêté du 23 août 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4