Texte publié au Journal officiel
1. Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 2011 susvisé, les mots : « conformément au tableau ci-dessous » sont remplacés par les mots : « conformément aux tableaux ci-dessous » et le premier tableau mentionné au même article est remplacé par les deux tableaux suivants :
2. GROUPES
3. NIVEAUX
4. QUALIFICATIONS AVION
5. MONTANT
6. (en euros)
7. 1
8. 1
9. Exercice de qualifications correspondant au niveau FI-VFR.
10. 1 970
11. 2
12. 2
13. Exercice de qualifications correspondant au niveau FI de FI, voltige, montagne ou FI-IR-SE.
14. 2 550
15. 3
16. Exercice de qualifications correspondant au niveau FI-IR-ME ou FI de FI extension IR (SE-ME).
17. 3
18. 4
19. Exercice : - de qualifications correspondant au niveau TRI-SPA ou SFI-SPA ; ou - de qualifications correspondant au niveau instructeur FI-IR-ME assurant le perfectionnement au pilotage sur moyens de simulation représentant des aéronefs HPA complexes, MPA hors crédit de formation Aircrew ou réalisation de formation sur moyens de simulation FNPT-II MCC dans le cadre de la formation MPL ; ou - de la fonction pilote sur avion SPA complexe et MPA.
20. 3 145
21. 5
22. Exercice de qualifications correspondant au niveau : - MCCI ; ou - TRI-SPA/MCCI ; ou - SFI-MPA ; ou - TRI-MPA privilège restreint FFS.
23. 6
24. Exercice de qualifications correspondant au niveau TRI-MPA non restreint.
25. GROUPES
26. NIVEAUX
27. QUALIFICATIONS HÉLICOPTÈRE
28. MONTANT
29. (en euros)
30. 1
31. 1
32. Exercice de qualifications correspondant au niveau FI-VFR.
33. 1 970
34. 2
35. 2
36. Exercice de qualifications correspondant au niveau FI de FI ou FI-IR-SE ou TRI-SP-SE
37. 2 550
38. 3
39. Exercice de qualifications correspondant au niveau FI-IR-ME ou FI de FI extension IR (SE-ME) ou IRI ou STI.
40. 3
41. 4
42. Exercice de qualifications correspondant au niveau TRI-SP-ME.
43. 3 145
44. 5
45. Exercice de qualifications correspondant au niveau MCCI, SFI.
46. 6
47. Exercice de qualifications correspondant au niveau TRI-MP-ME.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 6 mai 2011 : art. 1