ARRÊTÉ du 3 septembre 2014 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 13 septembre 2014.

TexteARRÊTÉ du 3 septembre 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000029443110
Texte parentLEGITEXT000029443102
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 septembre 2014 (version du 13 septembre 2014)Légifrance →

1. DROITS DE SCOLARITÉ À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE MARITIME ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015

INTITULÉ DE LA FORMATION

TAUX PLEIN
(en euros)

Filière des officiers de 1re classe : 1re année (cycle L)
1 100
Filière des officiers de 1re classe : 2e année (cycle L)
1 100
Filière des officiers de 1re classe : 3e année (cycle L)
1 100
Semestre du cycle L
550
Filière des officiers de 1re classe : 4e année (cycle M)
850
Filière des officiers de 1re classe : 5e année (ancien cursus)
850
Officier chef de quart machine de la filière professionnelle (OCQM) : 1re année
850
Officier chef de quart machine de la filière professionnelle (OCQM) : 2e année
850
Officier chef de quart machine de la filière professionnelle (OCQM) : 3e année
850
Formation complémentaire aux diplômés OCQM en vue de la délivrance du brevet de chef mécanicien 3 000 kW (*)
200
Formation probatoire à la formation chef mécanicien 3 000 kW
250
Chef mécanicien 3000 kW
650
Chef mécanicien 8 000 kW
850
Chef mécanicien
850
Formation complémentaire aux brevetés OCQM pour l'admission au cours OCQP
400
Formation probatoire à la formation officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle (OCQP)
250
Officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle (OCQP)
850
Capitaine 3 000 (**)
850
Capitaine
650
Officier électronicien et systèmes de la marine marchande (formation de base)
650
Officier électronicien et systèmes de la marine marchande (formation technique)
400
Formation Passerelle filière B vers DESMM
850
Autres formations (durée inférieure à un trimestre)
250
(*) Exonération des droits d'inscription pour les élèves provenant de la formation OCQM de la même année scolaire.(**) Exonération des droits d'inscription pour les élèves provenant de la formation OCQP de la même année scolaire.OCQP : officier chef de quart passerelle.OCQM : officier chef de quart machine.

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