Arrêté du 27 novembre 2013 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2013.

TexteArrêté du 27 novembre 2013

IdentifiantLEGIARTI000029471999

Texte parentLEGITEXT000029471997

Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 novembre 2013 (version du 25 décembre 2013)Légifrance →

1. Les programmes de première et seconde année de sciences de la vie et de la Terre et de biotechnologies de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB) figurant en annexe de l'arrêté du 14 mai 1984 modifié susvisé sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.

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