Référencearticle Annexes de l'arrêté du 27 novembre 2013 (version du 25 décembre 2013)Légifrance →
1. Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 23 janvier 2014 mis en ligne sur les sites http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ et http://www.education.gouv.fr/.
2. Vous pouvez consulter les annexes à l'adresse suivante : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=75703
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