Arrêté du 17 décembre 1990 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 janvier 1991.

TexteArrêté du 17 décembre 1990

IdentifiantLEGIARTI000029526266

Texte parentLEGITEXT000029526263

Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 décembre 1990 (version du 6 janvier 1991)Légifrance →

1. La liste des systèmes d'exploitation prévue à l'article 7 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé (fonction de programmeur de système d'exploitation) comprend:

2. - GCOS7;

3. - UNIX.

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