ARRÊTÉ du 26 septembre 2014 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2014.

TexteARRÊTÉ du 26 septembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029529891
Texte parentLEGITEXT000029529877
Référencearticle 6 de l'arrêté du 26 septembre 2014 (version du 3 octobre 2014)Légifrance →

1. L'annexe VI « Portfolio de l'étudiant » est remplacée par une nouvelle annexe VI « Portfolio de l'étudiant » publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.

2. La nouvelle version du portfolio s'applique pour les étudiants qui entrent en première année et en deuxième année de formation à compter de la rentrée de février 2015.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029529891, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.