Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE PLIE PLEURONECTES PLATESSA
2. (en tonnes)
3. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
4. IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
5. VII d, e
6. VII f, g
7. VII h, j, k
8. VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
9. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
10. 3
11. 237
12. 2
13. 3
14. 8
15. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
16. 0
17. 2
18. 4
19. 1
20. 20
21. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
22. 748
23. 626
24. 1
25. 0
26. 0
27. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
28. 0
29. 106
30. 14
31. 6
32. 11
33. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
34. 293
35. 1 101
36. 1
37. 1
38. 11
39. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
40. 0
41. 0
42. 1
43. 5
44. 29
45. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
46. 0
47. 0
48. 0
49. 0
50. 15
51. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
52. 28
53. 745
54. 5
55. 0
56. 16
57. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
58. 3
59. 0
60. 0
61. 0
62. 21
63. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
64. 157
65. 166
66. 89
67. 34
68. 117
69. Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE
70. 0
71. 3
72. 6
73. 0
74. 65
75. TOTAL
76. 1 232
77. 2 986
78. 123
79. 50
80. 313
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2014
Divisions : Art. Annexe I