Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE ANCHOIS Engraulis encrasicolus (En tonnes)
2. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
3. VIII
4. Du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015
5. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
6. 225
7. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
8. 2
9. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10. 0
11. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12. 147
13. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
14. 65
15. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
16. 51
17. Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
18. 0
19. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
20. 7
21. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
22. 2 850
23. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
24. 755
25. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
26. 18
27. Total
28. 4 120
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 18 juillet 2014 : art. null