ARRÊTÉ du 2 octobre 2014 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 24 octobre 2014.

TexteARRÊTÉ du 2 octobre 2014

IdentifiantLEGIARTI000029621201

Texte parentLEGITEXT000029621198

Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 octobre 2014 (version du 24 octobre 2014)Légifrance →

1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 bassin de l'Andainette figure en annexe au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.