Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 30 septembre 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000029647113
Texte parentLEGITEXT000029647108
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 30 septembre 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
2. COLLECTIVITÉ
et commune
3. ANCIENNE POPULATION
(recensement complémentaire de 2011)
4. NOUVELLE POPULATION
(recensement complémentaire 2013)
5. POPULATION
fictive
6. Année
7. Population totale
8. Population
municipale
9. Population comptée
à part
10. Population totale
11. Population
municipale
12. Population comptée
à part
13. a
14. b
15. c
16. d
17. e
18. f
19. g
20. 988-Nouvelle-Calédonie
98811 Koné
21. 2011
22. 6 992
23. 5 772
24. 1 220
25. 7 648
26. 6 424
27. 1 224
28. 748
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 décembre 2011 : art. null
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