ARRÊTÉ du 27 octobre 2014 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2024.

TexteARRÊTÉ du 27 octobre 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049943899
Texte parentLEGITEXT000029691917
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 27 octobre 2014 (version du 11 juillet 2024)Légifrance →

1. MATÉRIELS DE GUERRE POSTÉRIEURS AU 1ER JANVIER 1946 ÉLIGIBLES À LA COLLECTION

2. 1.-ENGINS BLINDÉS.

3. a) Matériels français :

4. -char ARL 44 ;

5. -char SOMUA SM ;

6. -char AMX 50, de toutes versions ;

7. -char AMX 13, uniquement dans les versions suivantes : DCA 40 modèle 1956, tourelle M24 et DDT modèle 1960, VCG modèle 1964, PDP modèle 1961, VCBT sanitaire et dépannage modèle 1955 ;

8. -char de 40 tonnes " Lorraine " ;

9. -char de 25 tonnes " Batignolles-Chatillon " ;

10. -char " ERAC " ;

11. -char FCM 12 tonnes ;

12. -canon de 100 mm automoteur " Lorraine " ;

13. -canon de 155 mm automoteur " Lorraine " ;

14. -ELC AMX ;

15. -HOTCHKISS CC2 ;

16. -engin blindé de reconnaissance " EBR " PANHARD, de toutes versions ;

17. -engin de transport de troupes " ETT " PANHARD ;

18. -mortier BRANDT de 120 mm, modèle 1951 ;

19. b) Matériels américains :

20. -char M 46 Patton ;

21. -char M 47 Patton ;

22. -char M 551 Sheridan ;

23. -char M 103 ;

24. -char M 41 Walker Bulldog ;

25. -char M 42 Duster ;

26. -char M 74 Recovery ;

27. -char M 56 Scorpion ;

28. -char M 50 Ontos ;

29. -véhicule blindé de transport de troupes M 75 ;

30. -véhicule blindé de transport de troupes M 59 ;

31. -M 51 Armoured Recovery Vehicle ;

32. c) Matériels russes :

33. -char Joseph-Staline (JS), de toutes versions ;

34. -char PT 76 ;

35. -véhicule blindé de transport de troupes OT-810 TATRA ;

36. -véhicule blindé de transport de troupes OT-60 Topas, sauf dans les versions suivantes : OT-62 et OT-64 ;

37. -véhicule blindé de transport de troupes BTR 40, sauf dans les versions suivantes : BTR-40-A, 40-B (BTR-40K), 40-V, 40-RH, 40-ZhD (AZhD), SPW-40A, SPW 40 Ch (Kh), SPW-40, Jababli (M1975/4) et Type 55 ;

38. -véhicule blindé de transport de troupes BTR 50, sauf dans les versions suivantes : BTR 50PA, 50PK, 50PU, 50PUM1, PK (B), MTP et MTK ;

39. -Airborne tankette ASU-57 ;

40. -canon automoteur ASU 76 ;

41. d) Matériels britanniques :

42. -char FV 214 Conqueror ;

43. -char FV 4101 ;

44. -char FV 432 ;

45. -char Centurion ;

46. -automitrailleuse DAIMLER Ferret ;

47. -engin blindé de reconnaissance Saladin ;

48. -engin blindé de reconnaissance Saracen ;

49. e) Matériels suédois :

50. -char NM 116 ;

51. -char Stridsvagn M. 103 ;

52. f) Matériel suisse :

53. -Swiss Panzerjäger G 13 ;

54. g) Matériel autrichien :

55. -Schutzenpanzer Saurer Steyr 4F4FA, uniquement dans leur version sanitaire.

56. 2.-MATÉRIELS DE TRANSMISSION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS.

57. Les matériels de transmission et de télécommunications relevant du 12° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965.

58. 3.-MATÉRIELS DE PROTECTION CONTRE LES GAZ.

59. Les masques à gaz et cartouches filtrantes relevant du 17° de la catégorie A2, dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1965.

60. 4.-AÉRONEFS.

61. a) Matériels français :

62. -DASSAULT Flamant, de toutes versions ;

63. -FOUGA CM 170 Magister ;

64. -FOUGA CM 175 Zéphyr ;

65. -MORANE-SAULNIER MS 760 Paris ;

66. -NORD Noratlas, de toutes versions ;

67. -SOCATA TB30 Epsilon, dans leur version non armable ;

68. b) Matériel américain :

69. -NORTH AMERICAN T-28, de toutes versions.

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