Article Annexe IV -ARRÊTÉ du 29 septembre 2014

1. TABLEAU D'ANALYSE BUDGéTAIRE

2. Ventilation des produits et des charges au cours des deux derniers exercices

3. Nom de l'établissement de formation à l'ostéopathie :

4. Préciser la période comptable prise en compte pour chacun des deux exercices :

PRODUITS PERÇUS PAR L'ÉTABLISSEMENT	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 2 (part en % sur total produits)	EXERCICE année n - 1 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (part en % sur total produits)
Clinique interne		0,00 %		0,00 %
Droit annuel d'inscription		0,00 %		0,00 %
Préinscriptions		0,00 %		0,00 %
Frais de scolarité		0,00 %		0,00 %
Autres produits (à préciser) :		0,00 %		0,00 %
		0,00 %		0,00 %
		0,00 %		0,00 %
		0,00 %		0,00 %
Total produits	0,00 €	0,00 %	0,00 €	0,00 %

5. Présentation des charges de l'établissement dans l'ordre du plan comptable :

AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES	PÉDAGOGIQUES ou non pédagogiques (menu déroulant)	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 2 (part en % sur total général des charges)	EXERCICE année n - 1 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (part en % sur total général des charges)
Charges pédagogiques (à préciser) :			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
Charges immobilières			0,00 %		0,00 %
Autres charges (à préciser) :			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
Sous-total		0,00 €	0,00 %	0,00 €	0,00 %

IMPÔTS ET TAXES	PÉDAGOGIQUES ou non pédagogiques (menu déroulant)	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 2 (part en % sur total général des charges)	EXERCICE année n - 1 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (part en % sur total général des charges)
Taxe sur les salaires pédagogiques			0,00 %		0,00 %
Quote-part de la taxe foncière sur la surface pédagogique			0,00 %		0,00 %
Autres impôts et taxes (à préciser) :			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
Sous-total		0,00 €	0,00 %	0,00 €	0,00 %

CHARGES DE PERSONNEL	PÉDAGOGIQUES ou non pédagogiques (menu déroulant)	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 2 (part en % sur total général des charges)	EXERCICE année n - 1 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (part en % sur total général des charges)
Equipe pédagogique			0,00 %		0,00 %
Equipes administratives et techniques			0,00 %		0,00 %
Autres (à préciser) :			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
Sous-total		0,00 €	0,00 %	0,00 €	0,00 %

AMORTISSEMENT	PÉDAGOGIQUES ou non pédagogiques (menu déroulant)	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 2 (part en % sur total général des charges)	EXERCICE année n - 1 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (part en % sur total général des charges)
A préciser :			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
Sous-total		0,00 €	0,00 %	0,00 €	0,00 %

CHARGES FINANCIÈRES	PÉDAGOGIQUES ou non pédagogiques (menu déroulant)	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 2 (part en % sur total général des charges)	EXERCICE année n - 1 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (part en % sur total général des charges)
A préciser :			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
Sous-total		0,00 €	0,00 %	0,00 €	0,00 %

AUTRES CHARGES et charges exceptionnelles	PÉDAGOGIQUES ou non pédagogiques (menu déroulant)	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 2 (part en % sur total général des charges)	EXERCICE année n - 1 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (part en % sur total général des charges)
A préciser :			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
			0,00 %		0,00 %
Sous-total		0,00 €	0,00 %	0,00 €	0,00 %

Total général des charges de l'établissement

0,00 €

0,00 %

0,00 €

0,00 %

Résultat (total produits moins total charges)

0,00 €

Article Annexe IV