ARRÊTÉ du 24 octobre 2014 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 8 novembre 2014.

TexteARRÊTÉ du 24 octobre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029720128
Texte parentLEGITEXT000029720119
Référencearticle 3 de l'arrêté du 24 octobre 2014 (version du 8 novembre 2014)Légifrance →

1. Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « cultures marines » du brevet d'études professionnelles maritimes figurent en annexe I au présent arrêté (1).

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