ARRÊTÉ du 24 octobre 2014 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 8 novembre 2014.

TexteARRÊTÉ du 24 octobre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029720130
Texte parentLEGITEXT000029720119
Référencearticle 4 de l'arrêté du 24 octobre 2014 (version du 8 novembre 2014)Légifrance →

1. L'examen de la spécialité « cultures marines » du brevet d'études professionnelles maritimes comporte cinq unités obligatoires.

2. La liste des unités et le règlement d'examen figurent en annexe II au présent arrêté (1).

3. La définition des épreuves figure en annexe III au présent arrêté (1).

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