1. La première session d'examen de la spécialité « cultures marines » du brevet d'études professionnelles organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, a lieu en 2016.
ARRÊTÉ du 24 octobre 2014 · Article
Article 8
Article en vigueur depuis le 8 novembre 2014.
TexteARRÊTÉ du 24 octobre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029720134
Texte parentLEGITEXT000029720119
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