ARRÊTÉ du 30 octobre 2014 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 30 octobre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029778753
Texte parentLEGITEXT000029778750
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 octobre 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 20 février 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : I. - A l'article 1er :

2. - après le deuxième alinéa il est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé :

3. « - l'université Clermont-Ferrand-I ; » ;

4. - après le cinquième alinéa il est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé :

5. « - l'université de Poitiers ; » ;

6. - après le huitième alinéa il est ajouté un nouvel alinéa ainsi rédigé :

7. « - l'université de Tours. » II. - A l'article 5 :

8. - après le troisième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

9. « - pour l'université de Tours, après la validation d'une deuxième ou d'une troisième année de la licence “sciences de la vie” en vue de la poursuite des études médicales, maïeutiques ou pharmaceutiques, l'admission à poursuivre des études pharmaceutiques étant également possible après la validation d'une deuxième ou d'une troisième année de la licence “physique, chimie”. La validation d'unités d'enseignement complémentaires est requise dans tous les cas ; » ;

10. - après le cinquiéme alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

11. « - pour l'université Clermont-Ferrand-I, la validation d'une deuxième ou d'une troisième année de la licence “sciences pour la santé”, proposée à compter de l'année universitaire 2015-2016 ; » ;

12. - après le sixième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

13. « - pour l'université de Poitiers, la validation d'une deuxième année de la licence “sciences de la vie” en vue de la poursuite des études médicales, maïeutiques ou pharmaceutiques, l'admission à poursuivre des études pharmaceutiques étant également possible après la validation d'une deuxième année de la licence “physique, chimie”. ». III. - L'article 6 est ainsi modifié : Au troisième alinéa, après la mention : « 2015-2016, pour », les mots : « l'université de Rouen et pour l'université de Strasbourg ; » sont remplacés par les mots : « les universités de Poitiers, de Rouen, de Strasbourg et de Tours ; ». Au quatrième alinéa, après les mots : « pour l'université d'Angers », sont ajoutés les mots : « et l'université Clermont-Ferrand-I ». IV. - A l'annexe de l'arrêté sont ajoutés les trois tableaux suivants :

14. UNIVERSITÉ DE POITIERS

15. Année universitaire

16. 2015-2016

17. 2016-2017

18. 2017-2018

19. 2018-2019

20. 2019-2020

21. Médecine

22. 5,1 %

23. 5,1 %

24. 5,1 %

25. 6,1 %

26. 6,1 %

27. Pharmacie

28. 7 %

29. 16,7 %

30. 25 %

31. 25 %

32. 25 %

33. Odontologie

34. -

35. -

36. -

37. -

38. -

39. Maïeutique

40. 9,5 %

41. 9,5 %

42. 9,5 %

43. 9,5 %

44. 9,5 %

45. UNIVERSITÉ DE TOURS

46. 2015-2016

47. 2016-2017

48. 2017-2018

49. 2018-2019

50. 2019-2020

51. Médecine

52. Après une 2e ou une 3e année de licence

53. 10 %

54. 10 %

55. 15 %

56. 15 %

57. 20 %

58. Pharmacie

59. Après une 2e ou une 3e année de licence

60. 10 %

61. 10 %

62. 15 %

63. 15 %

64. 15 %

65. Odontologie

66. Après une 2e ou une 3e année de licence

67. -

68. -

69. -

70. -

71. -

72. Maïeutique

73. Après une 2e ou une 3e année de licence

74. 10 %

75. 10 %

76. 20 %

77. 20 %

78. 30 %

79. UNIVERSITÉ CLERMONT-FERRAND-I

80. 2015-2016

81. 2016-2017

82. 2017-2018

83. 2018-2019

84. 2019-2020

85. Médecine

86. Après une 2e année de licence

87. -

88. 7 %

89. 7 %

90. 7 %

91. 7 %

92. Après une 3e année de licence

93. -

94. -

95. 7 %

96. 7 %

97. 7 %

98. Pharmacie

99. Après une 2e année de licence

100. -

101. 6 %

102. 6 %

103. 6 %

104. 6 %

105. Après une 3e année de licence

106. -

107. -

108. 5 %

109. 5 %

110. 5 %

111. Odontologie

112. Après une 2e année de licence

113. -

114. 8 %

115. 8 %

116. 8 %

117. 8 %

118. Après une 3e année de licence

119. -

120. -

121. 4 %

122. 4 %

123. 4 %

124. Maïeutique

125. Après une 2e année de licence

126. -

127. 9 %

128. 9 %

129. 9 %

130. 9 %

131. Après une 3e année de licence

132. -

133. -

134. 6 %

135. 6 %

136. 6 %

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 20 février 2014 : art. 1, art. 5, art. 6, art. null

Aller plus loin

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