Arrêté du 26 mars 1992 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 27 avril 1992.

TexteArrêté du 26 mars 1992

IdentifiantLEGIARTI000041730711

Texte parentLEGITEXT000029812070

Référencearticle 13 de l'arrêté du 26 mars 1992 (version du 27 avril 1992)Légifrance →

1. Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, et notamment celles de l’arrêté du 19 juin 1978, fixant les conditions d’admission en première année, à l’Ecole centrale de Lyon.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.