Arrêté du 15 juillet 1991 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 juillet 1991.

TexteArrêté du 15 juillet 1991
IdentifiantLEGIARTI000029825880
Texte parentLEGITEXT000029825878
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 juillet 1991 (version du 26 juillet 1991)Légifrance →

1. Les bourses attribuées par l'Institut français d'archéologie orientale, en application de l'article 26 du décret du 5 mai 1988 susvisé,

2. sont destinées à faciliter à de jeunes chercheurs un séjour d'études en Egypte.

3. Les travaux et recherches des bénéficiaires doivent correspondre à la mission scientifique dévolue à l'Institut français d'archéologie orientale par l'article 2 du décret n° 88-566 du 5 mai 1988 susvisé, et nécessiter un séjour en Egypte.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029825880, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.