Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 2 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne les commissions administratives paritaires n° 1, n° 2, n° 6 et n° 7 :
2. NUMÉRO de la commission
3. CORPS ET GRADES
4. NOMBRE DE REPRÉSENTANTS
5. Du personnel
6. De l'administration
7. Titulaires
8. Suppléants
9. Titulaires
10. Suppléants
11. 1
12. Directeurs de recherche de classe exceptionnelle
13. 1
14. 1
15. 4
16. 4
17. Directeurs de recherche de 1re classe
18. 2
19. 2
20. Directeurs de recherche de 2e classe
21. 1
22. 1
23. 2
24. Chargés de recherche de 1re classe
25. 2
26. 2
27. 3
28. 3
29. Chargés de recherche de 2e classe
30. 1
31. 1
32. 6
33. Techniciens de la recherche de classe exceptionnelle
34. 2
35. 2
36. 6
37. 6
38. Techniciens de la recherche de classe supérieure
39. 2
40. 2
41. Techniciens de la recherche de classe normale
42. 2
43. 2
44. 7
45. Adjoints techniques principaux de la recherche de 1re classe
46. 2
47. 2
48. 4
49. 4
50. Adjoints techniques principaux de la recherche de 2e classe
51. 1
52. 1
53. Adjoints techniques de la recherche de 1re classe
54. 1
55. 1
56. Adjoints techniques de la recherche de 2e classe
57. -
58. -
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 1994 : art. 2