ARRÊTÉ du 3 décembre 2014 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 3 décembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029880145
Texte parentLEGITEXT000029880136
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 décembre 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 3 décembre 2013 susvisé est ainsi modifiée :

2. Le paragraphe B. 2. « Filières MP, PC et PSI » est remplacé par :

3. « 2. Filières MP, PC et PSI.

4. Les épreuves de mathématiques, de physique, de chimie et de physique-chimie sont organisées par le service commun des concours polytechniques qui en fixe la nature. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 décembre 2013 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029880145, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.