ARRÊTÉ du 6 décembre 2014 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

TexteARRÊTÉ du 6 décembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029930579
Texte parentLEGITEXT000029930577
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 décembre 2014 (version du 1er septembre 2015)Légifrance →

1. La liste des lycées d'enseignement général technologique et professionnel agricole (LEGTPA) et des lycées professionnels agricoles (LPA) susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit, pour l'année scolaire 2015-2016 :


RÉGIONS

ÉTABLISSEMENTS

Ile-de-France

LEGTPA Brie-Comte-Robert

Champagne-Ardenne

LEGTPA Châlons-en-Champagne

Champagne Ardenne

LEGTPA Chaumont

Ile-de-France

LEGTPA La Bretonnière

Picardie

LEGTPA Crézancy

Limousin

LEGTPA Magnac-Laval

Picardie

Site de Péronne du LPA de la Haute-Somme

Aquitaine

LPA Tonneins

Bourgogne

LPA Champs-sur-Yonne

Bourgogne

LEGTPA La Barotte - Haute Côte-d'Or

Champagne-Ardenne

LPA Fayl Billot

Centre

Site de Montoire du LEGTPA Vendôme Blois Montoire

Nord - Pas-de-Calais

Site du Quesnoy du LEGTPA du Nord

Nord - Pas-de-Calais

Site de Sains-du-Nord du LEGTPA du Nord

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029930579, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.