ARRÊTÉ du 8 décembre 2014 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 8 décembre 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000029950118
Texte parentLEGITEXT000029950111
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 8 décembre 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE Direction départementale des territoires de la Dordogne

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU de qualification de l'emploi

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points (IM) par emploi

6. Adjoint au chef de pôle développement de l'offre de logement, chargé des dossiers ANRU, service urbanisme habitat construction

7. A

8. 1

9. 25

10. Responsable de la cellule documents stratégiques et ville durable, service urbanisme habitat construction

11. A

12. 1

13. 25

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

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