Arrêté du 8 décembre 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 16 décembre 2011.

TexteArrêté du 8 décembre 2011
IdentifiantLEGIARTI000024969350
Texte parentLEGITEXT000029951896
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 décembre 2011 (version du 16 décembre 2011)Légifrance →

1. A compter de la session 2012, le concours visé par l'arrêté du 12 novembre 2010 susvisé est ouvert pour l'admission en première année de formation initiale d'élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement et d'élèves ingénieurs civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024969350, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.