ARRÊTÉ du 30 décembre 2014 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 30 décembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000030069470
Texte parentLEGITEXT000030069460
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 décembre 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 2 août 2005 susvisé, le premier tableau intitulé « Hors-classe » est remplacé par les deux tableaux suivants :

2. ÉCHELON

3. INDICE BRUT

4. Classe exceptionnelle

5. Echelon spécial

6. Groupe hors échelle D

7. 5e échelon

8. Groupe hors échelle C

9. 4e échelon

10. Groupe hors échelle B bis

11. 3e échelon

12. Groupe hors échelle B

13. 2e échelon

14. Groupe hors échelle A

15. 1er échelon

16. 1 015

17. Hors-classe

18. Echelon spécial

19. Groupe hors échelle B bis

20. 7e échelon

21. Groupe hors échelle B

22. 6e échelon

23. Groupe hors échelle A

24. 5e échelon

25. 1 015

26. 4e échelon

27. 966

28. 3e échelon

29. 901

30. 2e échelon

31. 852

32. 1er échelon

33. 801

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 août 2005 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030069470, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.