ARRÊTÉ du 24 décembre 2014 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 7 janvier 2015.

TexteARRÊTÉ du 24 décembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000030071052
Texte parentLEGITEXT000030071032
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 décembre 2014 (version du 7 janvier 2015)Légifrance →

1. Le tableau 2 concernant le grade de lieutenant de 2e classe (catégorie B) et le tableau 3 (catégorie C) annexés à l'arrêté du 16 janvier 2008 modifié susvisé sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030071052, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.