ARRÊTÉ du 19 décembre 2014 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 28 décembre 2014.

TexteARRÊTÉ du 19 décembre 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000030085530
Texte parentLEGITEXT000030085524
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 19 décembre 2014 (version du 28 décembre 2014)Légifrance →

1. RÉSEAUX DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES CONCERNÉS PAR L'INTERDICTION DE CIRCULATION EN PÉRIODE HIVERNALE (TOUS LES AXES SONT INTERDITS DANS LES DEUX SENS, SAUF MENTION CONTRAIRE)

2. Axe Bourg-en-Bresse-Chamonix

3. A 40 de Pont-d'Ain (bifurcation A 40/A 42) à Passy-le-Fayet (bifurcation A 40/RD 1205).

4. RD 1084 de Pont-d'Ain (bifurcation RD 1084 / RD 1075) à Bellegarde.

5. RD 1206 de Bellegarde à Annemasse.

6. RD 1205 d'Annemasse à Passy-le-Fayet.

7. RN 205 de Passy-le-Fayet à Chamonix.

8. Axes Lyon-Chambéry-Tarentaise-Maurienne

9. A 43 de l'échangeur A 46 sud/A 43 à l'échangeur A 43/A 432, sens allant de Lyon vers Chambéry.

10. A 43 de l'échangeur A 43/A 432 au tunnel de Fréjus.

11. A 430 de Pont-Royal (bifurcation A 43/A 430) à Gilly-sur-Isère (jonction A 430/RN 90).

12. RD 1090 de Pont-Royal à Gilly-sur-Isère (jonction A 430/RN 90).

13. RN 90 de Gilly-sur-Isère (jonction A 430/RN 90) à Bourg-Saint-Maurice.

14. RD 1090 de Bourg-Saint-Maurice à Séez.

15. RD 306 (Rhône) et RD 1006 (Isère et Savoie) de Saint-Bonnet-de-Mure au Freney.

16. RN 201 dans la traversée de Chambéry (voie rapide urbaine).

17. Axe Lyon-Grenoble-Briançon

18. A 48 de Coiranne (bifurcation A 48/A 43) à Saint-Egrève (bifurcation A 48/A 480).

19. A 480 de Saint-Egrève (bifurcation A 48/A 480) au Pont-de-Claix (bifurcation A 480/RN 85).

20. RN 85 de Pont-de-Claix (bifurcation A 480/RN 85) à Vizille (bifurcation RN 85/RD 1091).

21. RD 1091 de Vizille (bifurcation RN 85/RD 1091) à Briançon.

22. Axes Bellegarde et Saint-Julien-en-Genevois-Annecy-Albertville

23. A 41 nord de Saint-Julien-en-Genevois (jonction A 40/A 41 nord) à Cruseilles (jonction A 410/A 41 nord).

24. RD 1201 de Saint-Julien-en-Genevois à Annecy.

25. RD 1508 de Bellegard à Annecy.

26. RD 3508 (contournement d'Annecy).

27. RD 1508 d'Annecy à Ugine.

28. RD 1212 d'Ugine à Albertville.

29. Axe Annemasse-Sallanches-Albertville

30. RD 1205 d'Annemasse à Sallanches.

31. RD 1212 de Sallanches à Albertville.

32. Axes Chambéry-Annecy-Scientrier

33. A 410 de Scientrier (jonction A 410/A 40) à Cruseilles (jonction A 410/A 41 nord).

34. A 41 nord de Cruseilles (jonction A 410/A 41 nord) à la jonction avec l'A 43 à Chambéry.

35. RD 1201 entre Chambéry et Annecy.

36. RD 1203 entre Annecy et Bonneville.

37. Axe Grenoble-Chambéry

38. A 41 sud entre Grenoble et l'A 43 (échangeur de Francin) à Montmélian, dans le sens sud-nord.

39. RD 1090 entre Montmélian (73) et Pontcharra (38).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030085530, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.