Texte publié au Journal officiel
1. 1° Dans l'intitulé du chapitre Ier du titre III et au premier alinéa de l'article 17 du même arrêté, les mots : « d'architecture des systèmes de forces » sont remplacés par les mots : « de préparation des systèmes futurs et d'architecture » ;
2. 2° Au 1 de l'article 17, les mots : « prospective technologique et opérationnelle » sont remplacés par les mots : « préparation de l'avenir dans les domaines techniques et opérationnels » ;
3. 3° Le 2 du même article est remplacé par les dispositions suivantes :
4. « 2. Participe, en liaison avec les organismes compétents du ministère de la défense, à la gouvernance ministérielle en matière de prospective de défense. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 décembre 2009 : art. 17
Divisions : CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE