ARRÊTÉ du 11 décembre 2014 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 17 janvier 2026.

TexteARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Rattachement
PARTIE 9 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL
  1. Annexes
  2. PARTIE 9 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL
IdentifiantLEGIARTI000053378333
Texte parentLEGITEXT000030130902
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 11 décembre 2014 (version du 17 janvier 2026)Légifrance →

1. FRA.9005 a) 1)

2. Mise en œuvre

3. En France, les renseignements AIRMET sont communiqués sous la forme de cartes de prévisions de temps significatif TEMSI. La carte TEMSI France est une carte schématique du temps significatif prévu à heure fixe, où ne sont portés que les phénomènes importants et les masses nuageuses. Elle est élaborée pour les vols à basse altitude.

4. FRA.9005 c)

5. Mise en œuvre

6. Les "renseignements disponibles" sur la circulation et les conditions météorologiques le long de la route sont les renseignements dont le contrôleur a connaissance.

7. FRA.9007 Diffusions du service d'information de vol pour l'exploitation

8. Disposition supplémentaire

9. Les renseignements météorologiques et les renseignements opérationnels sur les services de radionavigation et les aérodromes, qui sont inclus dans les messages du service d'information de vol, sont fournis, chaque fois qu'ils sont disponibles, sous une forme intégrée du point de vue opérationnel.

10. FRA.9010 b) 11) ; c) 11) ; d) 10)

11. Disposition supplémentaire

12. L'application des procédures d'exploitation par faible visibilité est annoncée sur l'ATIS, ou à défaut, par l'organisme des services de la circulation aérienne lors du premier contact radiotéléphonique avec l'aéronef.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053378333, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.