Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 6 janvier 2015
IdentifiantLEGIARTI000030136562
Texte parentLEGITEXT000030136555
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 janvier 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I.-L'intitulé de la 2e sous-section de la 42e section : « Cytologie et histologie » est remplacé par l'intitulé suivant :
3. « Histologie, embryologie et cytogénétique ».
4. II.-Dans la partie concernant la sous-section 44-01 « Biochimie et biologie moléculaire », la rubrique intitulée « TYPE » est modifiée ainsi qu'il suit :
5. Sous-section 44-01 : le mot : « Biologique » est remplacé par le mot : « Mixte ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 1992 : art. 1
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