ARRÊTÉ du 6 janvier 2015 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 6 janvier 2015
IdentifiantLEGIARTI000030136560
Texte parentLEGITEXT000030136555
Référencearticle 2 de l'arrêté du 6 janvier 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La liste des disciplines mixtes figurant à l'article 1er de l'arrêté du 18 août 1988 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :

2. « Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière ; »

3. « Parasitologie et mycologie. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 18 août 1988 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030136560, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.