ARRÊTÉ du 13 janvier 2015 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 28 janvier 2015.

TexteARRÊTÉ du 13 janvier 2015

IdentifiantLEGIARTI000030152840

Texte parentLEGITEXT000030152824

Référencearticle 6 de l'arrêté du 13 janvier 2015 (version du 28 janvier 2015)Légifrance →

1. Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu à l'article 4 ci-dessus.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.