Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 2 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne les commissions administratives paritaires n° 1 et n° 7 :
2. COMMISSIONS
3. CORPS ET GRADES
4. NOMBRE DE REPRÉSENTANTS
5. Du personnel
6. De l'administration
7. Titulaires
8. Suppléants
9. Titulaires
10. Suppléants
11. 1
12. Directeurs de recherche de classe exceptionnelle
13. 2
14. 2
15. 6
16. 6
17. Directeurs de recherche de 1re classe
18. 2
19. 2
20. Directeurs de recherche de 2e classe
21. 2
22. 2
23. 7
24. Adjoints techniques principaux de la recherche de 1re classe
25. 1
26. 1
27. 4
28. 4
29. Adjoints techniques principaux de la recherche de 2e classe
30. 1
31. 1
32. Adjoints techniques de la recherche de 1re classe
33. 1
34. 1
35. Adjoints techniques de la recherche de 2e classe
36. 1
37. 1
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 5 juin 1987 : art. 2