ARRÊTÉ du 19 février 2015 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 22 février 2015.

TexteARRÊTÉ du 19 février 2015

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000033361172

Texte parentLEGITEXT000030264769

Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 19 février 2015 (version du 22 février 2015)Légifrance →

1. Annexe non reproduite.

2. Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 12 mars 2012, sur le site http://education.gouv.fr/.

3. http://www.education.gouv.fr/cid86855/au-bo-du-12-mars-2015-prix-national-de-l-education-2015-et-aeronautique.html&xtmc=certificatdaptitudeagravelenseignementaeacuteronautique&xtnp=1&xtcr=2

Nota : Au lieu de "12 mars 2012" lire "12 mars 2015".

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