Arrêté du 21 décembre 2001 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 4 janvier 2002.

TexteArrêté du 21 décembre 2001
IdentifiantLEGIARTI000030311894
Texte parentLEGITEXT000030311886
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 décembre 2001 (version du 4 janvier 2002)Légifrance →

1. Les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz, Saint-Etienne et Tarbes organisent en commun des épreuves de sélection pour le recrutement de leurs élèves en première année.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030311894, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.