DÉCRET n°2015-251 du 3 mars 2015 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDÉCRET n°2015-251 du 3 mars 2015
IdentifiantLEGIARTI000030314955
Texte parentLEGITEXT000030314949
Référencearticle 1 du décret n°2015-251 du 3 mars 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er du décret du 13 avril 2011 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. GRADE

3. ÉCHELON

4. INDICE BRUT

5. Général de division

6. Echelon unique

7. HE D

8. Général de brigade

9. Echelon unique

10. HE C

11. Colonel

12. Echelon exceptionnel (1)

13. HE B

14. 3e échelon

15. HE A

16. 2e échelon

17. 1 015

18. 1er échelon

19. 989

20. Lieutenant-colonel

21. 2e échelon exceptionnel (1)

22. HE A

23. 1er échelon exceptionnel (1)

24. 1 015

25. 4e échelon

26. 966

27. 3e échelon

28. 930

29. 2e échelon

30. 901

31. 1er échelon

32. 878

33. Chef d'escadron

34. 2e échelon exceptionnel (1)

35. 930

36. 1er échelon exceptionnel (1)

37. 878

38. 4e échelon

39. 852

40. 3e échelon

41. 842

42. 2e échelon

43. 801

44. 1er échelon

45. 772

46. Capitaine

47. Echelon exceptionnel (1)

48. 801

49. 5e échelon

50. 772

51. 4e échelon

52. 751

53. 3e échelon

54. 706

55. 2e échelon

56. 686

57. 1er échelon

58. 676

59. Lieutenant

60. 4e échelon

61. 627

62. 3e échelon

63. 576

64. 2e échelon

65. 528

66. 1er échelon

67. 457

68. Sous-lieutenant

69. Echelon unique

70. 389

71. (1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier du corps.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2011-388 du 13 avril 2011 : art. 1

Aller plus loin

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